Conseil Municipal du 25 mars 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
98029CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
98030PERSONNEL COMMUNAL - Etat des effectifs et transformations d’emplois pour l’année 1998 - Délibération - (sans annexe)
98031DETTE COMMUNALE : réaménagement de contrats - Délibération - (sans annexe)
98032SUBVENTION A L’ASSOCIATION ’LE SOUVENIR FRANCAIS’ pour la rénovation d’un monument - Délibération - (sans annexe)
98033SUBVENTION A L’ASSOCIATION SAINT-JEAN CARMEL DU SACRE-COEUR pour travaux de réfection de toitures et de zinguerie - Délibération - (sans annexe)
98034SUBVENTION A LA PAROISSE SAINT-JOSEPH : Remplacements divers au presbytère - Délibération - (sans annexe)
98035SUBVENTION A LA MAISON DES PRETRES POUR TRAVAUX DE RENOVATION DE LOGEMENTS - Délibération - (sans annexe)
98036SUBVENTION A LA PAROISSE PROTESTANTE POUR REHABILITATION ET RESTRUCTURATION DU PRESBYTERE - Délibération - (sans annexe)
98037SUBVENTION AUX JOURNEES DES UNIVERSITES ET DES FORMATIONS POST-BACCALAUREAT - Délibération - (sans annexe)
98038EXERCICE DES FONCTIONS D’AIDE EDUCATEUR EN DEHORS DU TEMPS SCOLAIRE - Délibération - (sans annexe)
98039PISCINE DE PLEIN AIR : exploitation de la buvette - Délibération - (sans annexe)
98040TRANSFERT DANS LE DOMAINE COMMUNAL DES EQUIPEMENTS COMMUNS REALISES DANS LE CADRE DES LOTISSEMENTS - Délibération - (sans annexe)
98041CENTRE HOSPITALIER DE HAGUENAU : mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un jardin thérapeutique - Délibération - (sans annexe)
98042MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’OPERATION D’AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA HALLE AUX HOUBLONS - Délibération - (sans annexe)
98043COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - AFFICHAGE ELECTRONIQUE : location de panneaux de télé-information - Délibération - (sans annexe)
98044CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE S.C.I. 2 M INVEST. Rue Clément Ader Z.A. Aérodrome - Délibération - (sans annexe)
98045CONTOURNEMENT NORD ET OUEST DE HAGUENAU - demande de distraction et de défrichement de parcelles de la Forêt Indivise appartenant pour sa part à la Ville - Délibération - (sans annexe)
98046ZONE INDUSTRIELLE METZGERHOF : vente d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)